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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE
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EMAILLERIE ALSACIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMAILLERIE ALSACIENNE
EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
96624132
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2026

Présentation de la marque EMAILLERIE ALSACIENNE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMAILLERIE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAILLERIE ALSACIENNE domicilié(e) 8 RUE AMPERE - 67120 - DUTTLENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMAILLERIE C/O ARAMIS, M. MICOULEAU Jean-Baptiste domicilié(e) ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France.

La marque EMAILLERIE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMAILLERIE ALSACIENNE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

EMAILLERIE ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : NUANCéa , TOPéa , SILENCéa , ROCHéa , EA EMAILLERIE ALSACIENNE FACADE


EMAILLERIE ALSACIENNE, SAS - 8 RUE AMPERE - 67120 - DUTTLENHEIM - France


EMAILLERIE C/O ARAMIS, M. MICOULEAU Jean-Baptiste - ZA La Prade, RUE des Girolles - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France


Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234052 - Publication au BOPI 1997-03-11

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315524 - Publication au BOPI 2006-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 24 mai 2006 - Changement de nature juridique n°439235 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624818 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°631995 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Inscription le 18 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631994 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616965 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques; façades, cloisons, parois et panneaux métalliques pour la construction ; éléments métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments.Eléments de remplissage étanches s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; façades, cloisons, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; éléments non métalliques de remplissage s'intégrant dans les murs-rideaux pour l'habillage des façades de bâtiments ; panneaux non métalliques à parements pour le remplissage d'allèges de menuiseries, de portes et de cloisons ; tôles ; tôles émaillées ; revêtements non métalliques pour la construction et plus particulièrement pour les bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.